Les documents du PLU approuvé
Ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2013 :
PLU : approbation et délibérations associées (instauration d’un DPU…)
PLU : instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune
PLU : permis de démolir
Projet d’aménagement : institution d’un périmètre pour sursis à statuer
Page de garde signée
Liste des pièces
Rapport de présentation : Partie 1 / Partie 2 / Partie 3 / Partie 4 / Partie 5 / Partie 6
PADD
Règlement écrit
Règlement graphique : plan a / plan b / plan c / plan d / plan e
Orientations d’aménagement et de programmation
Annexes : page de garde / Annexes sanitaires - notice / Plan du réseau eau potable / Plan du réseau eaux usées / Plan du zonage assainissement / Dossier du zonage d’assainissement : Partie 1 / Partie 2 / Partie 3 / Partie 4 / Partie 5 / Partie 6 / Partie 7 / Partie 8 / Partie 9 / Partie 10 / Partie 11
Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
Plans des annexes graphiques au 1/5000ème
Liste des sites archéologiques
Classement des infrastructures bruyantes
Autre annexe
